Gravières

Mandaté par la Conférence du Rhin Supérieur, l’ancien groupe d’experts « Gravières " a élaboré en 2004 un « Cadre d’orientation pour l’exploitation des gravièreset l’aménagement des sites d’extraction désaffectés » . Ce cadre d’orientation traite des thèmes suivants : exploitation des ressources en sable et en gravier, exploitation respectueuse de l’environnement des sites d’extraction ainsi que réaménagement des sites d’extraction désaffectés et modes de transport des matières premières.

En 1999, l’ancien groupe d’experts « Gravières » a élaboré une synthèse des réglementations nationales et régionales ainsi qu’un état des lieux de l’exploitation du sable et du gravier. Cette synthèse, accompagnée d’une représentation cartographique, peut être consultée auprès du Secrétariat commun de la Conférence du Rhin Supérieur.